Le lundi 2 octobre 2023 à 18h00, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire à la mairie suite à la convocation adressée le 25 septembre 2023 par le secrétariat et affichée le même jour.
Présents : Dominique CHANSARD, Mark BURTON, Mauricette CHAUVEAU, Emmanuelle CHEOUX-DAMAS, Patrick DUBUSSY, Annie GOMEL, Alexandre PORTIL, Frédéric SZMYTKO, Daniel WEISS.
Absents excusés : Charles FARGE (Pouvoir à Dominique CHANSARD), Samantha KEULEN
Secrétaire de séance : Annie GOMEL
Ouverture de séance à 18 h 01
Le compte-rendu de la réunion du 26 juin 2023 est adopté à l’unanimité.
I – Passage en comptabilité M 57 au 01 janvier 2024
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’adopter la mise en œuvre de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M 57 pour le budget principal à compter du 1er janvier 2024.
Approuvé à l’unanimité
II – Commission contrôle des listes électorales
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’en application du code électoral, des délégués doivent être désignés pour la commission de contrôle des élections.
Délégué du conseil municipal : Titulaire : Frédéric SZMYTKO
Suppléant : Patrick DUBUSSY
Délégué de l’administration : Titulaire :
Suppléant :
Délégué du tribunal : Titulaire :
Suppléant :
III – Projet rénovation de l’église
Monsieur le maire indique qu’un marché public doit être lancé pour les travaux de la rénovation de l’intérieur de l’église.
La Fondation du Patrimoine va nous soutenir dans ce projet. Les travaux débuteront seulement après avoir eu l’accord des subventions demandées.
IV – DETR 2024 – Rénovation de l’Église
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre de la D.E.T.R – programmation 2024 – pour les travaux de rénovation de l’intérieur de l’église.
Après étude de différents devis, le montant total des travaux s’élève à 141 429.70€ HT.
Le financement pourrait se faire de la façon suivante :
Approuvé à l’unanimité
V – Augmentation des columbariums
Monsieur le Maire fait savoir, qu’en raison d’une augmentation du prix des columbariums, une actualisation des tarifs au cimetière est indispensable.
Par conséquent, la case au columbarium est fixée à 1193€.
Approuvé à l’unanimité
VI – Piscine pour les enfants des écoles de Chalagnac et Église Neuve de Vergt
Madame GOMEL informe le Conseil Municipal que des séances « piscine » vont avoir lieu à la piscine de Niversac pour les classes de MS et GS de Chalagnac et les classes de CP, CE1 et CM1 d’Église Neuve de Vergt.
Les frais de transport vont être répartis pour chaque commune au prorata du nombre d’ élèves par commune.
Pour la commune de Chalagnac, le coût s’élèvera à 291.60€ pour l’école maternelle pour 7 élèves et 307.69€ pour l’école d’Église Neuve pour 9 élèves.
Approuvé à l’unanimité
VII – Décision modificative gestion des amortissements
Monsieur le Maire signale au conseil Municipal qu’il est nécessaire d’effectuer des décisions modificatives sur le budget primitif 2023 afin de comptabiliser les amortissements du compte 20422 d’un montant de 2 565.80€.
Ces décisions s’établissent de la façon suivante :
Fonctionnement :
– compte 6811-042 = +514.00€
– compte 023 = -514.00€
Investissement :
Approuvé à l’unanimité
VIII – Décision modificative trop perçu CPAM
Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’effectuer des décisions modificatives sur le Budget primitif 2023 afin d’effectuer le remboursement des indemnités journalières à la CPAM concernant Madame CRESPY.
Ces décisions modificatives sur le Budget primitif 2023 s’établissent de la façon suivante :
Compte 673 = +170.45€
Compte 60621 = -170.45€
Approuvé à l’unanimité
La séance est levée à 19h05.