Réunion du Conseil Municipal – Procès-verbal – Séance du jeudi 15 février 2024

Le jeudi 15 février 2024 à 18h00, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire à la mairie suite à la convocation adressée le 12 février 2024 par le secrétariat et affichée le même jour.

Présents : Dominique CHANSARD, Mark BURTON, Mauricette CHAUVEAU, Emmanuelle CHEOUX-DAMAS, Patrick DUBUSSY, Charles FARGE, Annie GOMEL, Alexandre PORTIL, Frédéric SZMYTKO, Daniel WEISS.

Absente non excusée : Samantha KEULEN

Secrétaire de séance : Annie GOMEL

Ouverture de séance à 18 h 00

Le compte-rendu de la réunion du 2 février 2024 est adopté à l’unanimité.

I – Chemin de Monsieur ROQUECAVE

Suite à la réunion du 2 février 2024 concernant la demande de Monsieur ROQUECAVE de racheter une partie du chemin passant au milieu de sa propriété parcelle n°79, il avait été demandé à celui-ci de trouver une solution pour ne pas supprimer ce chemin et de trouver un contournement possible.

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que Monsieur ROQUECAVE peut céder une partie du terrain sur la commune de Sanilhac afin que ce chemin ne soit pas condamné, qu’il puisse rejoindre la départementale côté Sanilhac et un chemin existant côté Chalagnac, même si la sortie de ce chemin ne se fait pas au même endroit. (Voir plan).

Comme ce chemin est à cheval sur les communes de Chalagnac et Sanilhac, la demi portion du chemin côté Chalagnac sera donc vendue car la partie échangée se trouve sur la commune de Sanilhac. De cette manière, le chemin reste ouvert.

Certains membres du Conseil Municipal désapprouvent le fait que la partie du chemin côté Chalagnac soit vendue, étant donné que tout le Conseil Municipal avait délibéré pour ne plus vendre de chemins.

Tous les frais restent à la charge de Monsieur ROQUECAVE.

Après plusieurs échanges entre les conseillers et Monsieur ROQUECAVE, cette solution est :

Approuvée par 8 voix « pour », 1 voix « contre » et une abstention.

La séance est levée à 18 h58.