Le samedi 25 mars 2023 à 10h00, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire à la mairie suite à la convocation adressée le 20 mars 2023 par le secrétariat et affichée le même jour.
Présents : Dominique CHANSARD, Mauricette CHAUVEAU, Emmanuelle CHEOUX-DAMAS, Patrick DUBUSSY, Charles FARGE, Annie GOMEL, KEULEN Samantha, Frédéric SZMYTKO.
Absents excusés : Mark BURTON, Alexandre PORTIL
Absent : Daniel WEISS
Secrétaire de séance : Annie GOMEL
Ouverture de séance à 10 h 05
Le compte-rendu de la réunion du 11 février 2023 est adopté à l’unanimité.
I – Encaissement chèque de Monsieur et Madame CORNUT
Monsieur le Maire fait savoir au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de délibérer pour encaisser un chèque de Monsieur et Madame CORNUT d’un montant de 1 100€ correspondant au remboursement des frais engagés pour le changement d’assiette du chemin rural au lieudit « Courbe Est ».
Le Conseil Municipal autorise le Maire à encaisser ce chèque.
Approuvé à l’unanimité
II – Vote des taux d’imposition des taxes locales directes locales 2023
Monsieur le Maire soumet au vote les taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2023 comme l’année passée sans augmentation comme suit :
- Taxe sur le foncier bâti : 44.31%
- Taxe sur le foncier non bâti : 53,45%
Approuvé à 6 voix « Pour » et 2 voix « contre »
III – Approbation des nouveaux statuts de l’Agence Technique Départementale 24
Monsieur CHANSARD explique que la mairie a reçu un courrier de l’Agence Technique Départementale 24 dans lequel il est demandé d’approuver leurs nouveaux statuts.
Il est rappelé que l’adhésion à l’ATD 24 s’inscrit en soutien auprès des collectivités en développant des services mutualisés, et en proposant une expertise et une ingénierie adaptées à nos besoins.
Approuvé à l’unanimité
IV– Questions et informations diverses
- Choix des nouveaux locataires dans le logement sis 83, rue des Petites Canailles.
Les locataires de la maison citée en référence ayant informé la mairie qu’ils déménageaient le 30 avril 2023, Monsieur le Maire présente 5 candidatures pour le remplacement.
Il s’agit de :
- Monsieur DEBAILLIEUL Thibault et Madame LYPHOUT Coline
- Monsieur SOUKUP Cédric
- Madame DEWAELE Nathalie
- Monsieur DEVRAINNE Maxime
- Madame SALAGNAC Clémence
N’ayant pas assez de renseignements sur les postulants, le choix est reporté au prochain Conseil Municipal.
La séance est levée à 11h 05