Le lundi 4 décembre 2023 à 18h00, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire à la mairie suite à la convocation adressée le 27 novembre 2023 par le secrétariat et affichée le même jour.
Présents : Dominique CHANSARD, Mark BURTON, Mauricette CHAUVEAU, Emmanuelle CHEOUX-DAMAS, Patrick DUBUSSY, Charles FARGE, Annie GOMEL, Alexandre PORTIL, Frédéric SZMYTKO, Daniel WEISS.
Absente : Samantha KEULEN
Secrétaire de séance : Annie GOMEL
Ouverture de séance à 18 h 04
Le compte-rendu de la réunion du 27 octobre 2023 est adopté à l’unanimité.
I – Nouveau projet de Beynac
Monsieur le Maire explique que l’Union des Maires de Dordogne demande à ce que les conseils municipaux de Dordogne délibèrent au profit du nouveau projet de déviation de Beynac. Il fait lecture de ce nouveau projet.
Après concertation, cette délibération est rejetée par 8 voix « contre » et 2 voix « pour ».
II – Prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
Monsieur le Maire donne la parole à Annie GOMEL qui rappelle que le décret n° 2023-1106 du 31 octobre 2023 permet aux collectivités territoriales d’instituer pour certains agents publics une « prime du pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire ».
Les collectivités doivent délibérer pour que le personnel en poste avant 1er janvier 2023 perçoivent cette prime en fonction de leur rémunération suivant un barème allant de 300€ à 800€ et en fonction de leur temps de travail.
Approuvé par 6 voix « pour », 3 voix « contre » et 1 abstention.
III – Renouvellement des Contrats CNP assurances 2024
Monsieur le Maire explique que les contrats d’assurance relatifs à la protection sociale des agents permettent à la collectivité employeur de s’assurer pour les risques demeurant à sa charge.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat CNP – Assurances IRCANTEC et le contrat CNP- Assurances CNRACL pour l’année 2024.
Approuvé à l’unanimité
IV – Remplacement de la secrétaire de mairie
Monsieur le Maire rappelle que Murielle, notre secrétaire de mairie, prend sa retraite le 1er avril 2024. Madame Roxane DUTARD, nouvelle secrétaire, viendra en doublon à compter du 1er janvier 2024 une journée par semaine, pendant 3 mois pour assurer sa formation.
La création d’un poste d’emploi non permanent est nécessaire.
Approuvé par 9 voix « pour » et 1 abstention
V- DETR – Programmation 2024 – Rénovation de l’intérieur de l’Église
Monsieur CHANSARD expose au Conseil Municipal la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre de la D.E.T.R.- programmation 2024 concernant le projet « rénovation de l’intérieur de l’Église ».
Ce projet pourra se faire en 2 parties étalées sur 2 années.
Pour l’année 2024, et après étude des différents devis, le montant total des travaux s’élève à 69 759,85€ HT.
Le financement pourrait se faire de la façon suivante :
Total . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 759.85 € HT
Approuvé à l’unanimité
VI- Installation d’une bâche incendie
Monsieur le Maire explique qu’il a donné l’autorisation à Monsieur MARCHAND DUVIGNEAU d’installer une bâche incendie de 30 m3 sur sa parcelle A589 donnant route des Sarments à hauteur de la route de Blouze.
Une délibération doit être prise ainsi qu’une convention avec le SDIS.
Approuvé à l’unanimité
La séance est levée à 19h14.