Réunion du Conseil Municipal – Procès-verbal – Séance du lundi 26 juin 2023

 Le lundi 26 juin 2023 à 18h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire à la mairie suite à la convocation adressée le 21 juin 2023 par le secrétariat et affichée le même jour.

Présents : Dominique CHANSARD, Mauricette CHAUVEAU, Emmanuelle CHEOUX-DAMAS, Patrick DUBUSSY, Charles FARGE, Annie GOMEL, Frédéric SZMYTKO, Daniel WEISS.

Absents excusés : Mark BURTON, Samantha KEULEN, Alexandre PORTIL

Secrétaire de séance : Annie GOMEL

Ouverture de séance à 18 h 33

Le compte-rendu de la réunion du 12 avril 2023 est adopté à l’unanimité.

I – Remboursement caution de DOMAINE-SAINT

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la fin de location du logement situé 83, rue des Petites Canailles à Chalagnac concernant Monsieur DOMAINE Julien et Madame SAINT Sandrine.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord concernant cette fin de location et autorise Monsieur le Maire à verser le remboursement de la caution de 635.25€ à Monsieur DOMAINE et Madame SAINT.

Approuvé à l’unanimité

II – FEC 2023 – Pose d’une rampe handicapée devant l’école

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre du F.E.C. – programmation 2023 concernant le projet « pose d’une rampe handicapée devant l’école.

Après étude des différents devis, le montant total des travaux s’élève à 13 800.29€ HT.

Le financement pourrait se faire de la façon suivante :

  • FEC à 25% ……………………………. 3 450.00€
  • Autofinancement ……………………..10 350.29€

Total ………………..13 800.29€

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable concernant ce projet et ce plan de financement et donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.

Approuvé à l’unanimité

La séance est levée à 19h02