Convocation du 8 mars 2021
Présents : Charles FARGE, Mark BURTON, Dominique CHANSARD, Mauricette CHAUVEAU, Emmanuelle CHEOUX DAMAS, Patrick DUBUSSY, Annie GOMEL, Samantha KEULEN, Alexandre PORTIL, Frédéric SZMYTKO, Daniel WEISS
Secrétaire de séance : Annie GOMEL
Ouverture de séance à 9 h 00
I – Election du maire et des adjoints
Monsieur FARGE, Maire démissionnaire et membre le plus âgé du conseil municipal, expose, conformément à l’article L 2122-7 du CGCT, la marche à suivre pour l’élection du nouveau Maire.
Monsieur CHANSARD Dominique est seul candidat et est élu à la majorité absolue ; 9 voix «Pour» et 2 bulletins blancs.
Monsieur CHANSARD prend la parole et propose de fixer à 2 le nombre des adjoints.
Approuvé à l’unanimité.
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à l’élection du premier adjoint.
Une candidate se présente pour le poste de premier adjoint, madame Annie GOMEL.
Elle est élue à la majorité absolue ; 10 voix « Pour » et 1 bulletin blanc.
Pour le poste de 2ème adjoint, 4 candidatures : BURTON Mark, CHEOUX-DAMAS Emmanuelle, KEULEN Samantha et PORTIL Alexandre.
Monsieur BURTON a eu 7 voix, Madame KEULEN a eu 3 voix, et un bulletin blanc.
Monsieur BURTON est élu 2ème adjoint à la majorité absolue.
II – Indemnités du Maire et des Adjoints
Monsieur le Maire aborde ensuite la fixation des indemnités du Maire et des Adjoints.
Conformément à l’article L 2123-23 du CGCT l’indemnité de fonction brute mensuelle du Maire pour une commune de moins de 500 habitants s’élève à 25.5% de l’indice brut terminal de la fonction publique.
Le Conseil Municipal décide de payer cette indemnité à monsieur le Maire.
Conformément à l’article L 2123-24 du CGCT l’indemnité de fonction brute mensuelle des adjoints pour une commune de moins de 500 habitants s’élève à 9.9 % de l’indice brut terminal de la fonction publique.
Le Conseil Municipal décide de payer cette indemnité aux 2 adjoints soit :
- 1ère adjointe – Madame GOMEL Annie : 9.9% de l’indice brut terminal de la fonction publique
- 2ème adjoint – Monsieur BURTON Mark : 9.9% de l’indice brut terminal de la fonction publique
Approuvé à 9 voix « Pour » et 2 abstentions
III – Désignation des délégués aux différentes commissions
Monsieur CHANSARD présente au Conseil Municipal les 10 commissions et invite les membres à se positionner.
- Urbanisme :
Titulaires : Frédéric SZMYTKO, Alexandre PORTIL
Suppléants : Dominique CHANSARD, BURTON Mark
- Enfance :
Titulaires : Annie GOMEL, Samantha KEULEN
Suppléants : Mark BURTON, Emmanuelle CHEOUX DAMAS
- ASSPI – Festival du savoir-faire :
Titulaires : Mauricette CHAUVEAU, Emmanuelle CHEOUX DAMAS
Suppléants : Dominique CHANSARD, Patrick DUBUSSY
- Défense :
Mauricette CHAUVEAU
- Syndicat Départemental Energies de la Dordogne (Secteur intercommunal d’énergies de Vergt – Villamblard) :
Titulaires : Alexandre PORTIL, Mark BURTON
Suppléants : Dominique CHANSARD, Patrick DUBUSSY
- Bâtiments communaux :
Titulaires : Charles FARGE, Frédéric SZMYTKO
Suppléants : WEISS Daniel, Mauricette CHAUVEAU
- CCAS :
Titulaires : Annie GOMEL, Samantha KEULEN
Suppléants : Mauricette CHAUVEAU, Dominique CHANSARD
- CNAS :
Titulaires : Samantha KEULEN, Annie GOMEL
- Voirie :
Titulaires : FARGE Charles, Daniel WEISS
Suppléants : Alexandre PORTIL, Frédéric SZMYTKO
- Assainissement :
Titulaires : Patrick DUBUSSY, Dominique CHANSARD
Suppléants : Mark BURTON, Alexandre PORTIL
Approuvé à l’unanimité
La séance est levée à 10 h 10.