Convocation du 3 juin 2020
Présents : Charles FARGE, Mark BURTON, Dominique CHANSARD, Mauricette CHAUVEAU, Emmanuelle CHEOUX DAMAS, Patrick DUBUSSY, Annie GOMEL, Samantha KEULEN, Alexandre PORTIL, Frédéric SZMYTKO, Daniel WEISS
Secrétaire de séance : Annie GOMEL
Ouverture de séance à 18 h 40
I – Désignation des délégués aux différentes commissions
Monsieur FARGE présente au conseil municipal les 10 commissions et invite les membres à se positionner.
- Urbanisme :
Titulaires : Frédéric SZMYTKO, Alexandre PORTIL
Suppléants : Dominique CHANSARD, Emmanuelle CHEOUX DAMAS
- Enfance :
Titulaires : Annie GOMEL, Samantha KEULEN
Suppléants : Mark BURTON, Emmanuelle CHEOUX DAMAS
- ASSPI – Festival du savoir-faire :
Titulaires : Mauricette CHAUVEAU, Emmanuelle CHEOUX DAMAS
Suppléants : Dominique CHANSARD, Patrick DUBUSSY
- Défense :
Mauricette CHAUVEAU
- Syndicat Départemental Energies de la Dordogne (Secteur intercommunal d’énergies de Vergt – Villamblard) :
Titulaires : Alexandre PORTIL, Mark BURTON
Suppléants : Dominique CHANSARD, Patrick DUBUSSY
- Bâtiments communaux :
Titulaires : Charles FARGE, Dominique CHANSARD
Suppléants : Frédéric SZMYTKO, Mauricette CHAUVEAU
- CCAS :
Titulaires : Annie GOMEL, Samantha KEULEN
Suppléants : Mauricette CHAUVEAU, Dominique CHANSARD
- CNAS :
Titulaires : Samantha KEULEN, Annie GOMEL
- Voirie :
Titulaires : Dominique CHANSARD, Daniel WEISS
Suppléants : Alexandre PORTIL, Frédéric SZMYTKO
- Assainissement :
Titulaires : Patrick DUBUSSY, Dominique CHANSARD
Suppléants : Mark BURTON, Alexandre PORTIL
Approuvé à l’unanimité
II – Indemnités du Maire et des Adjoints
Monsieur le Maire aborde ensuite la fixation des indemnités du Maire et des Adjoints.
Conformément à l’article L 2123-23 du CGCT l’indemnité de fonction brute mensuelle du Maire pour une commune de moins de 500 habitants s’élève à 25.5% de l’indice brut terminal de la fonction publique.
Monsieur FARGE souhaite que son indemnité se limite à 661.20€ brut mensuel.
Approuvé à l’unanimité.
Conformément à l’article L 2123-24 du CGCT l’indemnité de fonction brute mensuelle des adjoints pour une commune de moins de 500 habitants s’élève à 9.9 % de l’indice brut terminal de la fonction publique.
Le Conseil Municipal décide de payer cette indemnité aux 3 adjoints soit :
- 1er adjoint – Monsieur CHANSARD Dominique : 9.9% de l’indice brut terminal de la fonction publique
- 2ème adjoint – Madame KEULEN Samantha : 9.9% de l’indice brut terminal de la fonction publique
- 3ème adjoint – Madame GOMEL Annie : 9.9% de l’indice brut terminal de la fonction publique
Approuvé à l’unanimité.
III – Questions et informations diverses
Monsieur BURTON Mark explique qu’il existe un site web qui n’est pas à jour.
Monsieur FARGE se charge de contacter Christelle LACHAUD, qui était référente du site, pour avoir des informations complémentaires sur l’abonnement et la procédure.
Le Conseil Municipal approuve la continuité de ce site. Monsieur BURTON en serait le référent.
Reste à définir une ou deux personnes pour le seconder.
Concernant le logiciel du cadastre, Monsieur BURTON peut l’installer à condition d’avoir les données. Monsieur FARGE se charge de lui fournir le CD.
Le Conseil Municipal approuve la continuité du « Petit journal ».
Les référents seront désignés lors du prochain conseil.
Monsieur PORTIL déclare que personne ne s’occupe de la réservation de la salle des fêtes.
Monsieur FARGE indique que Madame KURAS pourrait gérer les réservations, le contrôle et l’inventaire de la salle des fêtes.
Madame GOMEL suggère qu’il faudrait un responsable du Conseil Municipal.
Cette personne sera désignée lors du prochain Conseil Municipal.
Suite aux demandes de plusieurs habitants de Chalagnac, Monsieur PORTIL demande où en est la distribution des masques.
Monsieur FARGE indique qu’il y a eu du retard dans la livraison. La mairie vient de les recevoir. Ils vont être distribués la semaine prochaine.
Un courrier sera joint avec les masques pour expliquer le retard de distribution.
La séance est levée à 19 h 50.
Charles FARGE, Mark BURTON, Dominique CHANSARD,
Mauricette CHAUVEAU, Emmanuelle CHEOUX DAMAS, Patrick DUBUSSY,
Annie GOMEL, Samantha KEULEN, Alexandre PORTIL,
Frédéric SZMYTKO, Daniel WEISS