Convocation du 30 mai 2022
Présents : Dominique CHANSARD, Mark BURTON, Emmanuelle CHEOUX-DAMAS, Patrick DUBUSSY, Charles FARGE, Annie GOMEL, Samantha KEULEN, Daniel WEISS
Absents excusés : Mark BURTON, Mauricette CHAUVEAU (Pouvoir à Annie GOMEL), Frédéric SZMYTKO (Pouvoir à Dominique CHANSARD)
Secrétaire de séance : Annie GOMEL
Ouverture de séance à 18 h 35
Monsieur le Maire ouvre la séance et soumet au vote le procès-verbal de la réunion du 11 avril 2022. Aucune observation n’étant formulée, il est adopté à l’unanimité.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame CHEOUX-DAMAS, qui ne peut rester très longtemps, pour échanger sur un point qui ne donne pas lieu à délibération.
En effet, madame CHEOUX-DAMAS désire informer les membres du Conseil Municipal de l’enquête qu’elle a effectuée sur les achats, les besoins et les menus de la cantine. Un gros travail a été effectué avec les documents mis à disposition par la mairie. La cuisinière a été reçu à la mairie. Il s’avère que des incohérences existent entre les menus et les factures.
Il en ressort que les menus doivent être équilibrés et variés avec des produits de qualité, recettes cuisinées en intégrant des produits de saison bio et locaux – Elaboration des menus avec la cuisinière et madame CHEOUX-DAMAS. Une étude est en cours pour travailler avec de nouveaux fournisseurs « bio » et locaux.
Madame CHEOUX-DAMAS quitte la réunion.
I – Chemin de Monsieur et Madame CORNUT
Monsieur CHANSARD explique que le notaire de Monsieur CORNUT a demandé une délibération complémentaire afin de mentionner les valeurs pour lesquelles les parcelles seront échangées.
Etant donné que le Conseil Municipal a déjà délibéré plusieurs fois sur ce sujet et que cela ne convient pas au notaire, Monsieur le Maire s’est rendu avec Madame GOMEL à la permanence de « Géomètres experts » à l’Union des Maires. Le spécialiste a bien compris la situation, il va nous envoyer la marche à suivre afin de clôturer définitivement ce dossier.
II – SDE – Extinction partielle de l’éclairage public
Monsieur le Maire rappelle qu’en mars dernier, le Conseil Municipal a décidé de procéder à l’extinction de l’éclairage public de 23h à 6h du matin. Ayant contacté le SDE24, celui-ci nous demande de prendre une délibération.
Les habitants seront informés, des panneaux seront installés en entrées de zones.
En période de fêtes ou d’évènement particuliers, l’éclairage public pourra être maintenu tout ou partie de la nuit.
Je rappelle, qu’outre la réduction de la facture de consommation d’électricité, cette action contribuerait également à la préservation de l’environnement par la limitation des émissions de gaz à effet de serre et la lutte contre les nuisances lumineuses.
Approuvé à l’unanimité
III – Amélia – Subvention à Madame MONFUMAT
Monsieur le Maire indique que dans le cadre du projet AMELIA, Madame MONFUMAT a demandé et obtenu une aide de 1 750€ pour l’assainissement de son habitation.
Approuvé à l’unanimité
IV – Questions et informations diverses
- Modification du contrat de location de la salle des fêtes
Monsieur le Maire explique que suite aux problèmes rencontrés lors d’une location, (la salle des fêtes n’avait pas été nettoyée), il va être demandé un chèque de caution de 70€ pour le ménage ; Il sera restitué si la salle des fêtes est rendue dans le même état de propreté qu’elle a été donné.
Madame GOMEL va modifier le contrat dans ce sens.
Approuvé à l’unanimité
- Projet « piscine » pour les grandes sections de l’école.
La directrice de l’école a reçu l’appel à projets natation avec le calendrier d’accueil des scolaires dans les différentes piscines du Grand Périgueux. Madame LATOUR, professeure des écoles est intéressée par ce projet pour sa classe de « grandes sections ». Il reste à financer le transport.
Chaque commune du RPI pourrait participer pour les enfants habitants leur commune.
Ce programme sera soumis au conseil d’écoles.
Approuvé à l’unanimité
- Commandes pour l’école
Monsieur le Maire a reçu une demande de la directrice d’école concernant des achats.
En effet, Madame SALARI souhaiterait que les ramettes de papier, ainsi qu’un massicot et une plastifieuse soient achetés sur le budget de la mairie et non de l’école.
L’école bénéficie de 55€ par enfant chaque année. Ce montant est réparti de la façon suivante :
10€/ enfant pour la coopérative de l’école et 45€/enfant pour l’école. Ce qui représente 2 035€ pour l’année 2022.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil estiment que ce matériel peut être acheté sur le budget de l’école.
Madame SALARI sera informée de cette décision.
Approuvé à l’unanimité
- Heures du personnel
Compte tenu de la baisse des effectifs de l’école du RPI depuis plus de 6 ans, le personnel du temps méridien doit être réduit. En effet, Madame KEULEN a informé la mairie que 3 personnes plus la cuisinière suffisent pour encadrer les enfants pendant le temps méridien.
Par conséquent, nous sommes dans l’obligation de réduire les heures de madame DETRIEUX pour l’année scolaire 2022/2023.
Approuvé à l’unanimité
La séance est levée à 20 h 11