Convocation du 28 novembre 2022
Présents : Dominique CHANSARD, Mark BURTON, Emmanuelle CHEOUX-DAMAS, Patrick DUBUSSY, Charles FARGE, Annie GOMEL, Samantha KEULEN, Alexandre PORTIL, Frédéric SZMYTKO,
Absents excusés : Mauricette CHAUVEAU (Pouvoir à Annie GOMEL), Daniel WEISS
Secrétaire de séance : Emmanuelle CHEOUX-DAMAS
Ouverture de séance à 18 h 35
Monsieur le Maire étant souffrant, madame GOMEL ouvre la séance et soumet au vote le procès-verbal de la réunion du 4 novembre 2022. Aucune observation n’étant formulée, il est adopté à l’unanimité.
Monsieur CHANSARD et Monsieur BURTON assistent à la réunion en visio.
I – DETR – Programmation 2023 – Isolation thermique des combles en laine végétale du bâtiment de l’école
Madame GOMEL expose au Conseil Municipal la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre de la D.E.T.R.- programmation 2023 concernant le projet « Isolation thermique des combles en laine végétale du bâtiment de l’école ».
Après étude des différents devis, le montant total des travaux s’élève à 9 568.00€ HT
Le financement pourrait se faire de la façon suivante :
- D.E.T.R………………………………… 3 827,20 €
- Département……………………………. 2 392,00 €
- Fonds propres ………………………….. 3 348,80 €
Total ………………………… 9 568,00 €
Approuvé à l’unanimité
II– Nomination du chemin entre la parcelle 1016 et 1261/131 perpendiculaire à la route des Sarments
Madame GOMEL explique que des habitations vont être construites de part et d’autre du chemin communal perpendiculaire à la route des Sarments entre les parcelles 1016 et 1261/131. Par conséquent, le chemin doit être nommé.
Après concertation, elle propose « Chemin des Vignes ».
III– Remplacement de Madame Sandra TALLET
Madame GOMEL informe que la cuisinière de la cantine actuellement en arrêt maladie jusqu’au 17 décembre 2022 a demandé une mise en disponibilité pour convenances personnelles pour 1 an.
Comme madame DROGO Virginie assure le remplacement correctement depuis septembre 2022, il est logique de lui proposer le poste pour un an en CDD ; Il lui a été demandé également d’effectuer le ménage en mairie ; celle-ci a accepté.
Approuvé à l’unanimité
IV– Remplacement de Madame BOISSERIE Corinne
Madame GOMEL signale que Madame Corinne BOISSERIE a demandé sa retraite à compter du 1er janvier 2023.
La mairie a reçu 4 candidatures. Les personnes ont été reçues en mairie par Monsieur le Maire, Madame CHEOUX-DAMAS et Madame GOMEL.
Madame CHEOUX-DAMAS expose au Conseil les 4 entretiens. Après en avoir délibéré, ils ont été unanimes pour dire que madame Audrey VACHER a le profil pour assurer ce poste de périscolaire et au temps méridien. Un CDD lui sera proposé avec période d’essai.
Approuvé à l’unanimité
V – Renouvellement contrat CNP assurances personnel – Année 2023
Madame GOMEL explique que les contrats d’assurance relatifs à la protection sociale des agents permettent à la collectivité employeur de s’assurer pour les risques demeurant à sa charge.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat CNP – Assurances IRCANTEC et le contrat CNP Assurances CNRACL pour l’année 2023.
Approuvé à l’unanimité
VI – Encaissement chèque EDF
Madame GOMEL fait savoir au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de délibérer pour encaisser un chèque EDF d’un montant de 225.98€ correspondant à un trop perçu concernant le paiement d’une facture.
Approuvé à l’unanimité
VII– Révision du loyer de Monsieur DOMAINE – Madame SAINT au 1er décembre 2022
Madame GOMEL donne lecture du courrier de l’ADIL en date du 21 novembre 2022 concernant la révision du loyer de Monsieur DOMAINE et Madame SAINT.
Conformément au contrat de location, la commune doit procéder à la révision du loyer du logement au 83, rue des Petites canailles. Pour cette année l’augmentation est de 3.49%.
En conséquence, le loyer était de 640.50€ et passe à 662.88€
Approuvé à l’unanimité
VIII – Questions et informations diverses
- Bulletin municipal
Mark BURTON avance bien avec l’aide d’Annie GOMEL.
- Date des festivités de l’année 2023
- Les vœux se dérouleront le samedi 14 janvier 2023 avec la galette.
- Le repas des ainés : le samedi 1er avril 2023
- Il y aura un concert à l’église le dimanche 14 mai 2023 avec la chorale « Atout Chœur » du Club Sourire de Coursac.
- Tous les 12 juin, nous célébrons la commémoration de la fusillade de 2 résistants au lieudit « Eyvirat » avec les anciens combattants.
- La mairie organisera « La fête de l’été ». La date n’est pas encore fixée.
- Le 11 novembre commémoration de l’armistice de la grande guerre.
- Cadeaux des ainés
Cette année, le cadeau des anciens sera une bouteille de champagne avec 1 sachet de chocolats fins.
Ce cadeau sera offert aux personnes de 66 ans et plus.
Approuvé par 8 voix « Pour » et 2 « contre »
La séance est levée à 20 h 00