Convocation du 6 février 2023
Présents : Dominique CHANSARD, Mark BURTON, Mauricette CHAUVEAU, Patrick DUBUSSY, Charles FARGE, Annie GOMEL, Alexandre PORTIL, Frédéric SZMYTKO, Daniel WEISS
Absents excusés : Emmanuelle CHEOUX-DAMAS, Samantha KEULEN (Pouvoir à Monsieur CHANSARD),
Secrétaire de séance : Annie GOMEL
Ouverture de séance à 14h 08
Monsieur CHANSARD ouvre la séance et soumet au vote le procès-verbal de la réunion du 2 décembre 2022. Aucune observation n’étant formulée, il est adopté à l’unanimité.
I – Convention Territoriale globale du Grand Périgueux
Monsieur le Maire explique que le Grand Périgueux a engagé un long travail partagé avec la CAF, les communes et les partenaires de Dordogne afin de préparer l’élaboration d’une convention territoriale globale. Ce dispositif vient remplacer et pérenniser le cadre financier qui était celui des contrats enfance jeunesse (CEJ). Ce processus a abouti à un projet, validé en séminaire partenarial, le 7 décembre 2022, organisé autour de 3 axes : 1-Améliorer la couverture des besoins en services aux familles sur l’ensemble du territoire, 2- Favoriser l’accès à l’offre pour tous, 3- Renforcer la coordination favorisant l’échange et les actions partagées entre acteurs du territoire.
Cette convention doit être soumise à l’approbation du Conseil Municipal.
Approuvé à 5 voix « Pour » et 5 « Abstentions »
II– Révision de loyer de Madame NICOT et de Monsieur PEYRAMAURE
Conformément aux contrats de location de Monsieur PEYRAMAURE et de Madame NICOT, Monsieur le Maire déclare que la commune doit procéder, comme chaque année, à la révision des loyers conformément au courrier de l’ADIL.
Par conséquent, les loyers subiront une augmentation de 3.60%.
A partir du 1er janvier 2023, le loyer de Monsieur PEYRAMAURE s’élèvera à 298.55€ et celui de Madame NICOT à 458.40€.
Approuvé à l’unanimité
III– Projet fermeture d’une classe de l’école
Monsieur CHANSARD explique que la mairie a reçu un courrier de l’Académie de Bordeaux indiquant qu’une mesure de retrait peut être envisagée au sein du regroupement pédagogique intercommunal ST PAUL DE SERRE/EGLISE NEUVE DE VERGT/CHALAGNAC, et plus précisément sur l’école de Chalagnac, compte tenu de l’effectif prévisionnel attendu sur le regroupement.
Des réunions ont eu lieu avec les élus, Monsieur DETÈVE de l’Inspection Académique et le personnel des écoles. Monsieur NARDOU, maire d’Église Neuve a fait un courrier à Madame la Directrice de l’Académie des Services de l’Éducation Nationale expliquant que les effectifs ne baissent pas sur les 2 années à venir et demande à ce que les maires la rencontrent sur site. Ce courrier a été signé par les 4 maires du RPI.
IV– Servitude – Terrain de Monsieur DUVERNEUIL
Une servitude existait sur le terrain de Monsieur DUVERNEUIL parcelle n° 578, 798 et 1039.
La commune met fin à cette servitude à la demande de Monsieur DUVERNEUIL.
Approuvé à l’unanimité
V – Subvention fête de la Fraise
Monsieur le Maire informe que la fête de la Fraise à Vergt aura lieu le dimanche 21 mai 2023.
La mairie a reçu une demande de subvention.
Monsieur CHANSARD propose de verser le même montant que l’année dernière, soit 200€.
Approuvé à l’unanimité
VI – Questions et informations diverses
- Fête communale
Monsieur le Maire propose de faire une fête communale afin de regrouper les habitants de Chalagnac.
Il propose la date du 25 juin mais Monsieur DUBUSSY indique que l’association « Chalagnac Loisirs » a réservé cette date pour organiser une soirée « Paëlla ».
Donc, après concertation, la date du 3 juin pourrait convenir.
Monsieur BURTON propose de faire un « Marché Gourmand ». Monsieur CHANSARD et Madame GOMEL vont se renseigner auprès de plusieurs artisans.
- Organisation d’une course cycliste par le COPO
Monsieur le Maire explique qu’il a été contacté par l’organisateur du COPO pour renouveler la course cycliste de l’année dernière à Chalagnac. La date du 24 septembre a été réservée.
Madame GOMEL propose à Madame CHAUVEAU d’organiser une randonnée pédestre ce même jour.
Le but étant toujours d’animer la commune. Comme l’association « Chalagnac Loisirs » ne veut pas renouveler l’épreuve, Madame CHAUVEAU est d’accord pour organiser cette randonnée.
- Concert à l’Église
Monsieur FARGE indique que Monsieur Eric Barthélemy, vice-champion de France d’harmonica désirerait faire un concert à l’Église de Chalagnac.
Monsieur le Maire va le rencontrer pour définir une date.
- Demande de participation des communes aux frais de fonctionnement des Réseaux d’aides Spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)
Le RASED du secteur de Vergt demande une participation financière pour leur frais de fonctionnement d’un montant de 30€.
Il serait bien de rencontrer cette structure afin de connaître réellement leur fonction.
Approuvé à l’unanimité
- Repas des Aînés
Monsieur le Maire explique qu’il a été demandé 2 devis : 1 au Traiteur ROBERT et 1 à la Ferme de PUYCHENY ; Le devis de ROBERT est plus varié et le vin est compris et moins cher.
Donc, il est décidé de choisir le Traiteur ROBERT.
Le repas sera gratuit pour les habitants de Chalagnac de 80 ans et plus et 10€ pour les personnes de 66 ans à 79ans. Nous gardons le musicien de l’année dernière.
La séance est levée à 16 h 08.