Catégorie : Compte rendu

Ordre du jour: I-remboursement caution de DOMAINE-SAINT II-FEC 2023 – Pose d’une rampe handicapée devant l’école

Ordre du jour: I – Vote du Compte Administratif 2022 II – Vote du Budget Primitif 2023 III- Questions et informations diverses

Ordre du jour: I Encaissement du chèque de Monsieur et madame CORNUT II- Vote des taux d’imposition des taxes locales directes locales 2023 III- Approbation des nouveaux statuts de l’Agence Technique Départementale 24 IV- Questions des nouveaux locataires dans le logements sis 83, rue des Petites Canailles

Ordre du jour: I-Convention territoriale globale du Grand Périgueux II-Révision de loyer de Madame NICOT et de Monsieur PEYRAMAURE III-Projet fermeture d’une classe de l’école IV- Servitude – Terrain de Monsieur DUVERNEUIL V-Subvention fête de la Fraise VI- Questions et informations diverses

Ordre du jour: I-DETR 20323 II- Nomination d’un chemin perpendiculaire à la route des Sarments III- Remplacement Mme TALLET III- Remplacement Mme BOISSERIE IV – renouvellement contrat CNP Assurances du personnel V- Encaissement chèque EDF d’un montant de 225.98€ VI- Révision loyer au 1er décembre 2022 (M Domaine et Mme Saint)

Ordre du jour: I- Convention forfait communal 2021-2023 (Ecole Calandreta pergosina) II- Projet école St Paul de Serre III- Projet école Chalagnac IV – Questions et informations diverses

Ordre du jour: I-SDE 24: Horaires fermeture éclairage II- Nomination élus municipaux non communautaires concernant le projet de Territoire III- Nomination d’un correspondant incendie et secours IV- Provisions pour créances douteuses V- Virements de crédits au BP 2022 VI-Déclaration du domaine public routier de France Télécom pour l’année 2022 VII- Questions et informations diverses

Ordre du jour: 1-Augmentation du personnel de l’Ecole 2-Tarif périscolaire 2022/2023 3-Conventionnement logement (M DOMAINE-Mme SAINT) 4-SDE-Modification des statuts 5-Nomination coordonnateurs – Recensement de la population 6-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2021 7-Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants 8-Cimetière – taxe dispersion des cendres 9- Questions et informations diverses

ordre du jour: I- Organisation de la cantine II- Etude des devis routes III- Informations et questions diverses

Ordre du jour: I-Aliénation du chemin rural de M et Mme CORNUT II- SDE – Réduction du temps des luminaires III-Amélia – Subvention à Mme MONFUMAT IV- Questions et informations diverses