Ordre du jour: I-DETR 20323 II- Nomination d’un chemin perpendiculaire à la route des Sarments III- Remplacement Mme TALLET III- Remplacement Mme BOISSERIE IV – renouvellement contrat CNP Assurances du personnel V- Encaissement chèque EDF d’un montant de 225.98€ VI- Révision loyer au 1er décembre 2022 (M Domaine et Mme Saint)
Catégorie : Compte rendu
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 4 novembre 2022
Ordre du jour: I- Convention forfait communal 2021-2023 (Ecole Calandreta pergosina) II- Projet école St Paul de Serre III- Projet école Chalagnac IV – Questions et informations diverses
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 30 septembre 2022
Ordre du jour: I-SDE 24: Horaires fermeture éclairage II- Nomination élus municipaux non communautaires concernant le projet de Territoire III- Nomination d’un correspondant incendie et secours IV- Provisions pour créances douteuses V- Virements de crédits au BP 2022 VI-Déclaration du domaine public routier de France Télécom pour l’année 2022 VII- Questions et informations diverses
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 22 juillet 2022
Ordre du jour: 1-Augmentation du personnel de l’Ecole 2-Tarif périscolaire 2022/2023 3-Conventionnement logement (M DOMAINE-Mme SAINT) 4-SDE-Modification des statuts 5-Nomination coordonnateurs – Recensement de la population 6-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2021 7-Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants 8-Cimetière – taxe dispersion des cendres 9- Questions et informations diverses
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du dimanche 12 juin 2022
ordre du jour: I- Organisation de la cantine II- Etude des devis routes III- Informations et questions diverses
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 3 juin 2022
Ordre du jour: I-Aliénation du chemin rural de M et Mme CORNUT II- SDE – Réduction du temps des luminaires III-Amélia – Subvention à Mme MONFUMAT IV- Questions et informations diverses
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du lundi 11 avril 2022
Ordre du jour: I Vote du compte administratif 2021 II-Fixation du taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2022 III -Vote du budget primitif 2022 IV-Taxe locale sur la publicité extérieure
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 10 mars 2022
Ordre du jour: I-Contrat projets communaux 2022 – Rénovation Ancienne mairie II- Contrat projets communaux 2022-Isolation thermique par l’extérieur d’un logement III-Tarification école IV-Questions et informations diverses
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du lundi 7 février 2022
Ordre du jour: I-DETR – Programmation année 2022 II-SDE24 Pose de prises électriques sur les poteaux électriques III-Questions et informations diverses
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du lundi 24 janvier 2022
Ordre du jour: I- Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive II-Révision du loyer de Monsieur PEYRAMAURE et de Madame NICOT au 1er janvier 2022 III-Questions et informations diverses