Ordre du jour: 1- Délibération soumettant les clôtures à la procédure de déclaration préalable et les démolitions à permis à démolir. 2- Encaissement d’un chèque EDF. 3- Encaissement d’un chèque Assurances Mutuelle de Poitiers. 4- Location du logement communal situé au 83, rue des petites Canailles. 5- Désignation d’un référent “schéma cyclable”. 6- Désignation d’un référent “Mobilité Durable”. 7- Questions et informations diverses
Auteur/autrice : Annie
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du samedi 5 septembre 2020
Ordre du jour:
1-Projet d’aliénation d’une partie de chemin rural et d’ouverture d’une partie de chemin au lieu-dit “Courbe Est”.
2-Dénomination des voies – Tableau des voies et des chemins
3-Questions et informations diverses
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du lundi 27 juillet 2020
Ordre du jour
1-Projet d’aliénation d’une partie de chemin rural et d’ouverture d’une partie de chemin au lieu-dit “Courbe est”
2-Remboursement caution loyer SALLES Ludovic
3-Questions et informations diverses
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du lundi 13 juillet 2020
Ordre du jour
1-Vote du compte administratif 2019
2-Vote du budget primitif 2020
3-Dénomination des voies – Tableau des voies et des chemins
4-Questions diverses
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020
Ordre du jour: 1-Election du délégué et des suppléants pour les élections sénatoriales
2-Vote des taxes Année 2020
3-Commission communale des Impôts Directs 2020
4-Projet d’aliénation d’une partie de chemin rural et d’ouverture d’une partie de chemin rural au lieu-dit “Courbe Est”
5-Questions et informations diverses
Compte rendu de réunion du conseil municipal du vendredi 5 juin 2020
Ordre du jour
1-désignation des délégués aux différentes commissions
2-Indemnités du maire et des Adjoints
3-Questions diverses
Compre-rendu de la réunion du conseil municipal du 28 mars 2020
Ordre du jour:
1-demande d’un fonds de concours auprès de la CAGP
2-Révision du loyer de M. SALLES
3-Tarif des redevances d’occupation du domaine public routier dues par les opérateurs de télécommunications
4-Questions et informations diverses
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 2 août 2019
Convocation du 29 juillet 2019 Présents : Jean-Paul GARRIGUE, Charles FARGE, Serge DESCAT, Christelle LACHAUD, Dominique CHANSARD, Marc PORTIL, Fanny CORNUT Absents excusés : Samantha KEULEN (pouvoir
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 7 juin 2019
Convocation du 3 juin 2019 Présents : Jean-Paul GARRIGUE, Charles FARGE, Serge DESCAT, Christelle LACHAUD, José RIBEIRO, Dominique CHANSARD, Marc PORTIL, Fanny CORNUT Absents excusés : Samantha
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 19 avril 2019
L’an deux mille dix neuf, le dix neuf avril à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal de la commune de CHALAGNAC, dûment